Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HT DISCOUNT IMAGE SON MULTIMEDIA ELECTROMENAGER
HT DISCOUNT, SARL

Numéro de dépôt :
3934484
Date de dépôt :
16/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
HT DISCOUNT IMAGE SON MULTIMEDIA ELECTROMENAGER de HT DISCOUNT

Présentation de la marque HT DISCOUNT IMAGE SON MULTIMEDIA ELECTROMENAGER

Déposée le 16 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HT DISCOUNT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HT DISCOUNT IMAGE SON MULTIMEDIA ELECTROMENAGER »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HT DISCOUNT domicilié(e) 27 Rue Basse Mouillere - 45100 - ORLEANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 498 159 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard HAAS, Associé de la SELARL HAAS, Société d'Avocats domicilié(e) 87 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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HT DISCOUNT a également déposé les autres marques suivantes : HT DISCOUNT


HT DISCOUNT, SARL - 27 Rue Basse Mouillere - 45100 - ORLEANS - France - SIREN 518498159


Gérard HAAS, Associé de la SELARL HAAS, Société d'Avocats - 87 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Inscription le 16 avril 2013 - Rejet total n°599075 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-16

Inscription le 1 octobre 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°609775 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-01

Inscription le 29 octobre 2014 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°633861 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Services d'approvisionnement, de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport), de promotion des ventes pour des tiers et de vente, en gros ou au détail, en magasin, sur catalogue, par correspondance, sur un site Web ou sur toute autre forme de média électronique de communication de produits dans le domaine de la photographie, de l'audiovisuel, du multimédia, de la hifi, du son, de la vidéo, de l'informatique, de la communication, des medias, de la bureautique, de l'électroménager, de la papeterie, de la téléphonie, de la télématique, de l'ameublement, de la décoration, de la beauté et du bien-être ; ces produits étant des huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dépilatoires, masques de beauté, produits de rasage, épilateurs, tondeuses à cheveux et à barbes, pèse-personnes électriques, appareils de massage et de relaxation corporelle, appareils pour manucure et pédicure, rasoirs, tondeuses manuelles et électriques, machines à coudre et à tricoter, machines à laver le linge (lave-linge), machines à essorer, machines à repasser, appareils de séchage (sèche-linge), machines à laver la vaisselle (lave-vaisselle), appareils d'éclairage, appareils de chauffage, radiateurs électriques, appareils et installations de production de vapeur, appareils de cuisson, plaques, tables et appareils de cuisson, plaques chauffantes, cuisinières, fours, rôtissoires, services d'approvisionnement, de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport), de promotion des ventes pour des tiers et de vente, en gros ou au détail, en magasin, sur catalogue, par correspondance, sur un site Web ou sur toute autre forme de média électronique de communication de produits dans le domaine de la photographie, de l'audiovisuel, du multimédia, de la hifi, du son, de la vidéo, de l'informatique, de la communication, des medias, de la bureautique, de l'électroménager, de la papeterie, de la téléphonie, de la télématique, de l'ameublement, de la décoration, de la beauté et du bien-être ; ces produits étant des gaufriers, grils, friteuses, grille-pains, caves à vins, fours micro-ondes, fours à fondue, fours à raclettes, machines à pain, yaourtières, nettoyeurs vapeur, gaufriers appareils et installations de réfrigération, réfrigérateurs et congélateurs, appareils et installations de climatisation, appareils et installations de ventilation, humidificateurs et purificateurs d'air, stérilisateurs, appareils de distribution d'eau, installations sanitaires, machines de cuisine électriques, robots électroménagers (machines), petit matériel ménager électromécanique ou électrique (notamment cafetières électriques, bouilloires, fers à repasser, aspirateurs de poussière et cireuses, presse-agrumes, centrifugeuses, trancheuses de cuisine, ouvre-boîtes, machines à bière, sorbetières fontaines à eau, carafes et machines à glaçons, balances de cuisine), éviers ; hottes pou cuisines, blocs filtrants, filtres à air et à eau, matériel électromécanique pour le ménage ou la cuisine et notamment machines à éplucher, râper, broyer ou moudre, moulins à café, mixeurs, hachoirs, batteurs, blenders, trancheuses de cuisine, appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), affiches, albums, cartes, livres, meubles, glaces (miroirs), coussins, étagères, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, téléviseurs, écrans de télévision, vidéo projecteurs, chaîne-haute fidélité, lecteurs disque vidéo numériques, appareils photographiques y compris numérique, appareils optiques et cinématographiques pour l'enregistrement et la projection, appareils vidéo et photographiques y compris caméras numériques et leurs accessoires, baladeurs y compris numériques, lecteurs de CD, DVD, Blue-Ray et Dvix, lecteurs mini disc MP3 et MP4, chaines hi-fi, enceintes, haut-parleurs, écouteurs, auto radio (audio), amplificateurs audio-vidéo, stations d'accueil pour Ipod, dictaphones, microphones, navigateurs GPS, avertisseurs radars, vidéoprojecteurs, téléphones, téléphones numériques, téléphones portables, batteries pour téléphones portables, chargeurs de batteries de téléphones portables, étuis, housses et coques pour téléphones portables, dispositifs mains-libres pour téléphones portables, supports pour téléphones portables, connecteurs et adaptateurs électriques pour téléphones portables, alimentations électriques pour téléphones portables, caméras, caméras numériques, ordinateurs, tablettes numériques, imprimantes, scanneurs, périphériques, logiciels, mémoire, cartes mères, microprocesseurs, disques durs internes et externes, cartes mémoire, appareils d'interface, claviers, joysticks, souries d'ordinateur, clé USB, disquettes, disques compacts, jeux vidéo, antennes, antennes paraboliques y compris numériques, calendriers, posters, agendas, albums photographiques, livres, périodiques, papiers photographiques non exposés, pellicules photographiques non exposées, objectifs photographiques et cinématographiques, lentilles, lentilles additionnelles, flashs d'appareils photographiques, viseurs, pare-soleil, télémètres, loupes, jumelles, papiers photographiques exposés, pellicules photographiques exposées, condenseurs, verres de lecture, cadres pour diapositives, cadres interchangeables, sacs à anse, appareils de développement, de fixation et de séchage de pellicules, trépieds, haut-parleurs, écouteurs, ordinateurs, y compris ordinateurs personnels, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, mémoires, unités de disques souples, services d'approvisionnement, de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport), de promotion des ventes pour des tiers et de vente, en gros ou au détail, en magasin, sur catalogue, par correspondance, sur un site Web ou sur toute autre forme de média électronique de communication de produits dans le domaine de la photographie, de l'audiovisuel, du multimédia, de la hifi, du son, de la vidéo, de l'informatique, de la communication, des medias, de la bureautique, de l'électroménager, de la papeterie, de la téléphonie, de la télématique, de l'ameublement, de la décoration, de la beauté et du bien-être ; ces produits étant des ordinateurs portables, mobilier spécial pour les produits précités, en particulier tables, supports, étagères et fixations, accessoires pour les produits précités en plastique, bois, métal ou une combinaison de ces matières, à savoir caisses, archives et boîtes spéciales pour supports de données, pièces détachées de tous les produits précités, jeux électroniques et vidéographiques, répondeurs, installations de télécommunication en tous genres, y compris pièces de ces installations et accessoires, à savoir câbles, fiches, adaptateurs, accessoires pour équipements optiques et photographiques.